Aubergenville (78) - Convention de mise à disposition du personnel

Optimiser le service rendu

Dans le cadre du projet de rénovation urbaine de la résidence d’Acosta à Aubergenville, le syndic 1001 Vies Habitat a élaboré en concertation avec le Conseil syndical et le copropriétaire-bailleur 1001 Vies Habitat, une convention de transfert volontaire du personnel  de gardiennage et d’entretien.

L’objectif était double. Il s’agissait de faire évoluer l’organisation du gardiennage et de l’entretien de la résidence pour un meilleur service rendu aux résidants mais aussi d’impliquer davantage le personnel dans une démarche de formation professionnelle et de la qualité.

Le syndic 1001 Vies Habitat a élaboré, en concertation avec le Conseil syndical et le copropriétaire-bailleur, une convention de transfert volontaire du personnel du syndicat des copropriétaires vers le bailleur 1001 Vies Habitat. Le syndicat des copropriétaires n’est ainsi plus l’employeur du  personnel de proximité, mais continue à bénéficier de leurs prestations.

Les conditions de ce transfert et de cette mise à disposition sont détaillées dans une convention, votée en assemblée générale, qui détermine les tâches affectées au personnel de proximité et les modalités de refacturation à la copropriété.

Le syndicat des Copropriétaires de la résidence d’Aubergenville d’Acosta est ainsi exonéré de toute responsabilité d’employeur, civile et pénale, tout en bénéficiant d’un personnel formé adapté à ses nouveaux besoins organisationnels et économiques.

Le Syndicat de copropriété de la résidence d’Acosta à Aubergenville est composé de 1972 logements en copropriété, répartis en 50 bâtiments sur 46 hectares et employait avant la convention 16 salariés.